Déposée le 25 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE domicilié(e) Route de Nozay, 91460 MARCOUSSIS (dossier no 2086893) - France et immatriculée sous le numéro RCS 689 802 809 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE, DEPARTEMENT DE PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2086893) - France.
La marque DIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIVA est expirée depuis le 25 juin 2007.
ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE a également déposé les autres marques suivantes : SOJA
ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE, société anonyme - Route de Nozay, 91460 MARCOUSSIS (dossier no 2086893) - France - SIREN 689802809
Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE, DEPARTEMENT DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2086893) - France
Renouvellement sans limitation le 20 mars 1997 n°2086893 - Publication au BOPI 1997-03-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49
Inscription le 21 mars 1997 - Changement de dénomination n°234613 - Publication au BOPI 1997-03-21
Programmes d'ordinateurs basés sur l'intelligence artificielle et la connaissance;logiciels, progiciels.Services de traitement de données par ordinateurs et logiciels; élaboration de programmes pour le traitement de l'information.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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